Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1030389
Date de dépôt :
27/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib Boulogne S/Mer
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 avril 1977 par LOUVET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Boulogne S/Mer), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030389.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 1987.
LOUVET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020